Phase 3: Analyse des effets
VIDEO: Vue d'ensemble de la phase Analyse des effets.
La phase 3 prévoit l'analyse des données recueillies lors de la détermination du champ de l'évaluation et de la collecte des données afin d'identifier tout effet relatif à l'entreprise et d'en évaluer la gravité. Elle nécessitera la prise en compte du contenu normatif des normes et principes internationaux relatifs aux droits humains, de projets comparatifs, des résultats tirés de la participation des parties prenantes, entre autres. Dans la pratique, une partie de cette analyse se déroulera au cours de la collecte des données, mais il reste néanmoins important de prévoir du temps et des moyens spécialement pour l'analyse des effets.
Il est important de ne pas inclure uniquement les effets qui semblent les plus «immédiats», mais de tenir également compte des effets causés par l'entreprise et ceux auxquels elle a contribué, ainsi que des effets qui sont directement liés aux activités, produits et services de l'entreprise, à travers ses relations commerciales. L'analyse des effets devrait également prévoir une évaluation de la gravité des effets, y compris en tenant compte de l'étendue, de l'ampleur et du caractère irrémédiable des effets. Cela exige une prise en compte des effets selon les points de vue de ceux qui les subissent.
Enfin, afin de contribuer au respect par les entreprises des droits humains, l'évaluation de l'incidence sur les droits humains des projets ou activités d'une entreprise devrait avant tout se concentrer sur l'identification et la prise en compte des effets préjudiciables pour les droits humains, par conséquent, même si des effets positifs peuvent être constatés, l'identification de ces effets positifs sur les droits humains n'est pas l'objectif principal et ne devrait pas entraver l'identification et la prise en compte des effets négatifs.
Implication des parties prenantes pendant la Phase 3
Pendant la Phase 3, les points de vue des titulaires de droits seront utilisés pour évaluer la gravité des effets. Les praticiens de l'évaluation de l'incidence sur les droits humains devraient analyser les éléments de vulnérabilité des parties prenantes affectées afin de déterminer la gravité des effets effectifs et potentiels sur différents groupes.
La section B.3 du document sur l'implication des parties prenantes examine en détail les aspects que les praticiens de l'évaluation de l'incidence sur les droits humains devraient prendre en compte pendant cette phase, y compris la vulnérabilité et les besoins des parties prenantes.
Supplément à l'intention des praticiens Phase 3:
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Exemples de normes relatives aux droits humains pour l'analyse des effets et des exemples de différents types d'effets sur les droits humains. Le supplément inclut également un cadre d'évaluation de la gravité des effets
VIDEO: Phase 3 case study – Oxfam/SOK. Gravité et causes profondes des effets.
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