Implication des parties prenantes
VIDEO: Vue d'ensemble de l'implication des parties prenantes.
L'implication des parties prenantes doit être au cœur de l'évaluation de l'incidence sur les droits humains, et la participation des titulaires de droits est essentielle à tous les stades du processus d'évaluation.
Lors de la phase de planification et de détermination du champ de l'évaluation, l'équipe d'évaluation de l'incidence sur les droits humains identifiera les parties prenantes qui devraient être impliquées dans le processus. Des entretiens préliminaires avec des parties prenantes peuvent également avoir lieu. Lors de la phase de collecte des données et de détermination de niveaux de référence, les entretiens avec des titulaires de droits, des porteurs de devoirs et d'autres parties concernées constitueront l'une des principales sources de données brutes. Les points de vue des titulaires de droits seront utilisés pour évaluer la gravité des effets lors de la phase d'analyse des effets. Lors de la phase d'atténuation et de gestion des effets, les parties prenantes devraient participer à l'élaboration et à la mise en œuvre de mesures qui préviennent, atténuent et corrigent de manière effective les effets néfastes, ainsi qu'au suivi de leur mise en œuvre, éventuellement à travers un suivi participatif. Enfin, lors de la phase de rapport et évaluation, les parties prenantes, en particulier les titulaires de droits, devraient être informés des résultats de manière significative et accessible, puis être impliqués dans le processus d'évaluation.
En bref, assurer la participation significative de ceux qui sont affectés devrait être une condition préalable à tout processus visant à évaluer les effets sur les droits humains. La participation à l'évaluation de l'incidence sur les droits humains devrait permettre aux titulaires de droits d'accéder aux informations et de mieux comprendre tant le projet ou les activités de l'entreprise que les effets qui en résultent, et de mieux connaître leurs droits humains et les responsabilités qui incombent aux porteurs de devoirs de faire respecter ces droits. Exécutée avec soin, la participation peut constituer un moyen de rendre les titulaires de droits plus autonomes. Enfin, la participation des porteurs de devoirs et des autres parties concernées à une évaluation de l'incidence sur les droits humains est essentielle pour assurer une évaluation complète et promouvoir la prise de responsabilités.
Le guide Implication des parties prenantes inclut des informations sur:
- l'identification des parties prenantes concernées à impliquer
- l'implication des titulaires de droits
- l'implication des porteurs de devoirs
- l'implication d'autres parties concernées
- la vulnérabilité, la marginalisation et la discrimination
- les outils et indications pour impliquer des titulaires de droits spécifiques (par ex. des peuples autochtones).
Le Supplément à l'intention des praticiens de l'implication des parties prenantes:
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décrit ce dont les équipes d'évaluation devraient tenir compte avant et pendant les entretiens et les réunions avec des parties prenantes (voir Phase 2)
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le supplément inclut également des informations concernant la cartographie des parties prenantes (voir Phase 1) et les rapports à transmettre aux participants à une évaluation de l'incidence sur les droits humains (voir Phase 5)
Le Guide d'entretien pour l'implication des parties prenantes:
- présente des exemples de questions pour aider les personnes qui conduisent des entretiens pour l'évaluation de l'incidence sur les droits humains
- le supplément comprend des questions qui ciblent les membres des communautés, les travailleurs, la direction d'entreprises, les représentants des gouvernements et d'autres parties concernées.