Guide et boîte à outils pour l'évaluation de l'incidence sur les droits humains

Picture showing people in a sewing factory in Asia

Guide et outils pratiques pour mener, mandater, réviser et faire le suivi des évaluations de l'incidence sur les droits humains de projets et activités d'entreprises.

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VIDEO: Présentation et vue d'ensemble de la boîte à outils pour l'évaluation de l'incidence sur les droits humains.

Quelles que soient leurs activités et quel que soit le lieu où elles opèrent, les entreprises ont des effets sur les droits humains. Les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme des Nations Unies établissent que les entreprises ont un devoir de diligence en matière de droits humains. Ce devoir implique d'évaluer tout effet effectif ou potentiel sur les droits humains pouvant découler des activités de l'entreprise ou y être directement lié, et d'apporter une réponse à ces effets.

L'évaluation de l'incidence sur les droits humains (HRIA - Human rights impact assessment en anglais) analyse les effets des activités des entreprises sur les titulaires de droits tels que les travailleurs, les membres des communautés locales, les consommateurs, entre autres. L'évaluation de l'incidence sur les droits humains se fonde sur une approche basée sur les droits humains, qui inclut des principes des droits humains tels que la non-discrimination dans le processus d'évaluation.

Une attention accrue étant accordée à la responsabilité des entreprises quant à leurs effets sur les droits humains, l'évaluation de l'incidence sur les droits humains s'est imposée comme approche à la disposition du secteur privé, des organisations non-gouvernementales et de la société civile, des gouvernements et des autres parties prenantes afin d'estimer les effets préjudiciables des activités des entreprises sur les droits humains et de s'y attaquer.

Ce guide et cette boîte à outils s'articulent autour de l'évaluation de l'incidence sur les droits humains des grands projets menés par des entreprises privées au stade de la conception ou de l'exécution. Néanmoins, ils seront en grande partie pertinents dans d'autres contextes et il serait utile de les adapter à de plus petits projets ou à différents types d'activités. Ils pourraient également être utilisés pour intégrer les droits humains dans les évaluations des effets environnementaux, sociaux et sur la santé. Pour plus de renseignements sur les évaluations des effets sur l'ensemble d'un secteur, consulter la page SWIA.

Le guide et la boîte à outils sont accompagnés de plusieurs suppléments à l'intention des praticiens, disponibles ici.